Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSION Rural
LE CLUB

Numéro de dépôt :
4566520
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
PASSION Rural de LE CLUB

Présentation de la marque PASSION Rural

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par LE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION Rural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est LE CLUB domicilié(e) 4 Avenue du 4 juillet 1776 - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSION Rural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION Rural arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

LE CLUB a également déposé les autres marques suivantes : Bricorural , AMAZONIA , V.I.B VERY IMPORTANT BRICOLEUR , Les Briconautes Ma maison, ma planète , Les Jardinautes , Pour tous vos projets, on est à vos côtés , Les Briconautes , FESTIVAL DE L'INITIATIVE , AQUA FOLIES , LES JARDINAUTES


LE CLUB - 4 Avenue du 4 juillet 1776 - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Copeaux de bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés); produits de la sylviculture et de l'aquaculture ; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (plants et graines); plantes vivantes et fleurs naturelles; bulbes; aliments pour animaux, malt; gazon naturel; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; plantes séchées pour la décoration; fourrages ; graines semences ; paillis [couverture d'humus] ; écorces à l'état brut ; appâts vivants pour la pêche ; chaux pour fourrage ; foin ; litières pour animaux ; pieds de vigne ; pollen [matière première] ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; distribution de prospectus et d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication; services de vente au détail de produits relevant des domaines du jardinage, du bricolage, de la construction et de la décoration, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, de l'aquaculture et la sylviculture, d'engrais, d'adhésifs destinés à l'industrie, à la papeterie et au ménage, de produits fertilisants, de peintures et vernis , de matières tinctoriales, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de produits de nettoyage, de produits antiparasitaires, de fongicides, d'herbicides, de désherbants, de pesticides, d'insecticides, d'insectifuges, d'acaricides, d'appareils d'alarme, d'articles de quincaillerie, de machines-outils, d'outils, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, d'appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de robinetterie, d'appareils luminaires, de produits de l'imprimerie, de matériel pour artistes, de produits d'isolation, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie métallique, de tuyaux métalliques et non métalliques, de clôtures, de grillages, de piquets , de meubles, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, pots, de cordes, d'instruments d'arrosage, de linge de maison, de rideaux, de vêtements, de chaussures, de revêtements muraux et de sol ; services de vente au détail de produits relevant des domaines du jardinage, du bricolage, de la construction et de la décoration, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, de l'aquaculture et la sylviculture de produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), de produits de la sylviculture et de l'aquaculture, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (plants et graines), de plantes vivantes et de fleurs naturelles, de bulbes, d'aliments pour animaux, de malt, de gazon naturel, d'arbustes, de plantes, de plants, d'arbres (végétaux), de bois bruts, de copeaux de bois, de plantes séchées pour la décoration, de fourrages, de graines semences, de paillis [couverture d'humus], d'écorces à l'état brut, d'appâts vivants pour la pêche, de chaux pour fourrage, de foin, de litières pour animaux, de pieds de vigne, de pollen [matière première] ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; jardinage; services de jardiniers-paysagistes; entretien de pelouses; épandage, aérien ou non, d'engrais et d'autres produits chimiques destinés à l'agriculture; destruction des mauvaises herbes; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; location de matériel et d'équipement pour exploitations agricoles; location d'installations sanitaires; élevage d'animaux; toilettage d'animaux ; services d'aquaculture ; composition florale ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes.